Règlement Intérieur

Article 1 — Objet et champ d'application

Le présent règlement intérieur s'applique à l'ensemble des stagiaires inscrits aux formations dispensées par First Academy SASU, quel que soit le lieu de formation. Il a pour objet de définir les règles générales et permanentes relatives à la discipline, l'hygiène et la sécurité, ainsi que les droits et obligations des stagiaires.

Article 2 — Discipline générale

Les stagiaires doivent se conformer aux horaires de la formation : 9h00–12h30 / 13h30–17h00. Toute absence ou retard doit être signalé immédiatement à la formatrice. Les stagiaires s'engagent à suivre la formation avec assiduité et à participer activement aux activités pédagogiques.

Il est interdit de fumer dans les locaux de formation. L'utilisation des téléphones portables est tolérée en mode silencieux uniquement. Tout comportement portant atteinte au bon déroulement de la formation ou au respect des autres participants est strictement interdit.

Article 3 — Hygiène et sécurité

La formation se déroule au 16 rue du Caire, 75002 Paris. Les locaux sont accessibles aux personnes à mobilité réduite. Chaque stagiaire est tenu de respecter les consignes de sécurité affichées dans les locaux. En cas d'incendie ou de danger, les stagiaires doivent suivre les instructions d'évacuation.

Il est interdit d'introduire dans les locaux des boissons alcoolisées ou des substances illicites. Il est interdit de se présenter à la formation en état d'ébriété ou sous l'emprise de substances illicites.

Article 4 — Sanctions disciplinaires

En cas de manquement au présent règlement, les sanctions suivantes peuvent être prononcées :

• Avertissement oral
• Avertissement écrit
• Exclusion temporaire de la formation
• Exclusion définitive de la formation

Toute sanction est proportionnée à la gravité du manquement constaté. Le stagiaire est informé par écrit des motifs de la sanction et dispose d'un droit de réponse. Aucune sanction ne peut être prononcée sans que le stagiaire ait été préalablement informé des griefs retenus contre lui.

Article 5 — Représentation des stagiaires

Conformément à l'article R.6352-10 du Code du Travail, pour les formations d'une durée supérieure à 500 heures, un délégué des stagiaires est élu. Pour les formations de courte durée (comme la nôtre de 28 heures), les stagiaires peuvent formuler collectivement toute réclamation directement auprès de la formatrice ou par écrit à l'adresse : contact@first-academy.fr.

Article 6 — Protection des données

Les données personnelles des stagiaires sont traitées conformément à notre politique de confidentialité. Elles sont collectées uniquement pour les besoins de la formation et du suivi pédagogique.

Article 7 — Publicité du règlement

Le présent règlement est remis à chaque stagiaire avant le début de la formation. Un exemplaire est affiché dans les locaux de formation.